Dominique Marcel


Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique MARCEL
inspecteur général des finances, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2018-10-15"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
réintégration
15 Novembre 201815/11/2018
De: Marcel (Dominique, Marie, Bernard)
président-directeur général d'une société dédiée aux loisirs. Chevalier du 14 décembre 2005
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Finances et comptes publics
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-14"
promotion
13 Juillet 201413/07/2014
De: Marcel, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2013-12-01"
promotion
17 Mars 201417/03/2014
De: Dominique Marcel
Objet:
à représenter la Caisse des dépôts et consignations dans les conseils d'administration, les conseils de surveillance et les assemblées générales ou au sein de tous organes ou entités, ayant ou non la responsabilité morale, de nationalité française ou étrangère
Groupe:
conseil_administration
habilitation
06 Avril 200706/04/2007
De: Dominique Marcel
Objet:
directeur des finances et de la stratégie
délégation de signature
06 Avril 200706/04/2007
De: Dominique Marcel
Objet:
de notifier aux tiers la liste des gérants et négociateurs habilités à intervenir sur les marchés financiers et auprès des institutions financières, pour les opérations référencées au g, h et j du présent article
délégation de signature
06 Avril 200706/04/2007
De: Marcel (Dominique, Bernard)
adjudant-chef, matériel ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Marcel (Dominique, Marie, Bernard)
directeur financier d'une banque ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Marcel (Dominique)
inspecteur général des finances
Objet:
directeur à la Caisse des dépôts et consignations
Remplace:M. Menanteau (Jean-Pierre)
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Marcel (Dominique)
inspecteur général des finances
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour y exercer les fonctions de conseiller auprès du directeur général, chargé des affaires financières
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
détachement
14 Novembre 200314/11/2003
De: Marcel (Dominique)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa nomination dans le corps des inspecteurs généraux des finances
date_debut="2002-06-20"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspecteurs généraux des finances"
réintégration
04 Avril 200304/04/2003
De: Marcel (Dominique)
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Finances"
nomination
21 Juin 200221/06/2002
De: Dominique Marcel
Objet:
directeur du cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
29 Juin 200029/06/2000
De: Dominique Marcel
Objet:
directeur adjoint du cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Dominique Marcel
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
12 Juin 199712/06/1997
De: Dominique Marcel
Objet:
au cabinet du ministre de l'emploi et de la solidarité
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
nomination
12 Juin 199712/06/1997
De: Marcel (Dominique)
sous-directeur au ministère de l'économie et des finances
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Crédit foncier de France
Remplace:M. Lemierre (Jean)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Mai 199711/05/1997
De: Dominique Marcel
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
08 Décembre 199608/12/1996
De: Marcel (Dominique)
sous-directeur “épargne, prévoyance et marché financier” à la direction du Trésor
Objet:
suppléants du commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des marchés financiers
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Dominique Marcel
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
03 Juillet 199603/07/1996
De: Dominique Marcel
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
22 Décembre 199522/12/1995
De: Marcel (Dominique)
Objet:
représentants de l'Etat au conseil de surveillance de C.N.P. Assurances
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Novembre 199518/11/1995
De: Marcel, née Dramais (Dominique)
médecin des hôpitaux, cancérologie : centre hospitalier de Valence, service Médecine V
Objet:
pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants
nomination
08 Novembre 199508/11/1995
De: Dominique Marcel
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
28 Octobre 199528/10/1995
De: Marcel (Dominique)
Objet:
représentants de l'Etat au conseil de surveillance de C.N.P. Assurances
Remplace:M. Michelson (André-Laurent)
Groupe:
nomination
20 Septembre 199520/09/1995
De: Dominique Marcel
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
09 Septembre 199509/09/1995
De: Dominique Marcel
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
délégation de signature
24 Août 199524/08/1995
De: Marcel (Dominique)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-05-17"
détachement
13 Juillet 199413/07/1994
De: Marcel (Dominique)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie
Groupe:
nomination
19 Mai 199419/05/1994
De: Dominique Marcel
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait
date_debut="1993-03-02"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
05 Mars 199305/03/1993
De: Dominique Marcel
Objet:
conseiller économique à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Dominique Marcel
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Avril 199216/04/1992
De: Marcel (Dominique)
Economie, finances et budget
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1991
Groupe:
promotion
05 Mars 199205/03/1992
De: Marcel (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1991
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe, en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1991
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199219/01/1992
De: Dominique Marcel
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Marcel (Dominique)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française d'exportation de systèmes d'armement
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Denoyel (Gilles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 199022/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.